Résumé
Règlement du SAGE du bassin du Thouet, version adoptée par la CLE le 29 juin 2023 et approuvée par arrêté inter-départemental le 18 août 2023.
Auteur(s)
Syndicat Mixte de la Vallée du Thouet
Anteagroup, SCE
Diffuseur
CLE du SAGE Thouet
Type de document
Règlement
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Règlement
Date de publication
Etat du document
Approuvé par le préfet
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français