Carte de situation des SAGE

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Les tableaux recensent le nombre de SAGE par état d'avancement ou par comité de bassin.

Nombre de SAGE par comité de bassin
Comité de bassinicone de triNombre
Adour-Garonne22Voir la carte
Artois-Picardie15Voir la carte
Corse2Voir la carte
Guadeloupe0Voir la carte
Guyane0Voir la carte
Loire-Bretagne56Voir la carte
Martinique0Voir la carte
Mayotte0Voir la carte
Réunion3Voir la carte
Rhin-Meuse10Voir la carte
Rhône-Méditerranée39Voir la carte
Seine-Normandie27Voir la carte
Nombre de SAGE par état d'avancement
Phaseicone de triNombre
Non démarré4
 
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Émergence5
 
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Instruction6
 
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Élaboration94
 
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Mis en œuvre19
 
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Première révision44
 
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  • Non démarré : SAGE identifié pour lequel le Comité de bassin ne s'est pas encore prononcé sur le projet de périmètre, à initier
  • Emergence : depuis l'avis du Comité de bassin jusqu'à l'arrêté de délimitation du périmètre
  • Instruction : depuis l'arrêté de délimitation du périmètre jusqu'à l'arrêté de création de la commission locale de l'eau (CLE)
  • Elaboration : depuis l'arrêté de création de la CLE jusqu’à l'arrêté d'approbation du projet de SAGE
  • Mis en œuvre : SAGE approuvé par arrêté
  • Première révision : les SAGE approuvés avant la LEMA doivent se mettre en conformité avec les nouvelles dispositions. Tous doivent être compatibles ou rendus compatibles avec les SDAGE adoptés fin 2009.
Page mise à jour le 16/12/2011
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