Les contrats de rivière et de baie - Procédure et démarche

Résumé :

La présente note a été établie en octobre 2003 sous l'égide du Comité national d'agrément des contrats de rivière et de baie afin de dresser un bilan des travaux réalisés, de restituer l'expérience acquise et d'identifier les points importants à examiner pour s'assurer de la qualité des futures opérations.

Auteur(s):
Comité National d'Agrément des contrats de rivière et de baie
Type de document
: Texte juridique.
Dates
Date de publication:
01/10/2003
Diffuseur:
Gest'Eau
Langue:
Français
Fichier attaché : picto document 031128_doctrine_CNAV8.pdf (64.26 Ko).
Page mise à jour le 25/10/2011
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